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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DRONE VOLT
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DRONE SPRAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRONE SPRAY
DRONE VOLT, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4224940
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2025
DRONE SPRAY de DRONE VOLT

Présentation de la marque DRONE SPRAY

Déposée le 10 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) DRONE VOLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DRONE SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DRONE VOLT domicilié(e) 14 rue de la Perdrix - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 970 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque DRONE SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRONE SPRAY arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

DRONE VOLT a également déposé les autres marques suivantes : ALTURA ZENITH , , DANDRONE , DRONE PAINT , (Marque figurative) , DRONEVOLT HELIPLANE , DRONE JANUS , DRONE VOLT PILOT , DRONEVOLT COPTERPLANE , PENSAR


DRONE VOLT, Société anonyme à conseil d'administration - 14 rue de la Perdrix - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 531970051


ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; appareils, instruments et organes de transmission pour appareils de locomotion par air ou par eau.

Appareils de locomotion par air, terre ou par eau ; véhicules télécommandés autres que jouets ; véhicules électriques ; avions sans pilote, à savoir drones et aéronefs télé-pilotés ; Appareils, instruments et organes de transmission pour véhicules terrestres et pour appareils de locomotion par terre ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.